Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SECONDEUR
Dominique MANDONNAUD

Numéro de dépôt :
1476398
Date de dépôt :
03/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/1997

Présentation de la marque LE SECONDEUR

Déposée le 3 décembre 1987 par Dominique MANDONNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SECONDEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Dominique MANDONNAUD, domicilié(e) 208, route de Toulouse, 87000 LIMOGES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LE SECONDEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SECONDEUR est expirée depuis le 3 décembre 1997.

Dominique MANDONNAUD a également déposé les autres marques suivantes : TESTAMENT , LAEMOVICIA


Dominique MANDONNAUD - 208, route de Toulouse, 87000 LIMOGES. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.